CR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 3 JUILLET 2009

1 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MAI     2009

2 – COMMUNAUTE DE COMMUNES CONCARNEAU CORNOUAILLE
      MODIFICATION DES STATUTS : ENVIRONNEMENT – EAU

3  - COMMUNAUTE DE COMMUNES CONCARNEAU CORNOUAILLE
      MODIFICATION DES STATUTS : AMENAGEMENT - EOLIEN

4 – ASSAINISSEMENT : EXTENSION DU RESEAU SUR LE SECTEUR DE PORT-MANECH

5 – ETUDE COMPLEMENTAIRE DE ZONAGE D’ASSAINISSEMENT : DELIMITATION DU ZONAGE
6 – ACQUISITON DU TERRAIN A KERSCAFF
7 – ACQUISITION DU TERRAIN RUE DE PORT-MANECH

8 – AMENAGEMENT DU BOURG : 2^ème PHASE : AVENANT AU MARCHE

9 – OFFICE DU TOURISME : COMPTE ADMINISTRATIF 2008

10 – CONVENTION PROJET URBAIN PARTENARIAL

1 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 MARS 2009

2 – DESIGNATION DU PRESIDENT DE SEANCE
3 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF COMMUNE 2008 (Rapporteur Mr GUILLOU Dominique)

4 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 ASSAINISSEMENT (Rapporteur Mr GUILLOU Dominique)

5 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 PORTS (rapporteur Mr DAUER Pierre

6 – APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2008 LOTISSEMENT DE KERLEUN (Rapporteur Mr GUILLOU Dominique)

7 – APPROBATION DES COMPTES DE GESTION 2008 COMMUNE, PORTS, ASSAINISSEMENT, LOTISSEMENT DE KERLEUN (Rapporteur Mr GUILLOU Dominique)

8 – AFFECTATION DES RESULTATS  2008 (Rapporteur Mr GUILLOU Dominique)

9 – TAUX IMPOSITION 2009 (Rapporteur Mr GUILLOU Dominique)

10 – BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2009 (Rapporteur Mr GUILLOU Dominique)

11 -  BUDGET ASSAINISSEMENT 2009 (Rapporteur Mr GUILLOU Dominique)

12 – BUDGET PORTS 2009 (Rapporteur Mr DAUER Pierre)

13 – BUDGET DU LOTISSEMENT DE KERLEUN 2009 (Rapporteur Mr GUILLOU Dominique)

14 – TARIFS 2009 : ASSAINISSEMENT (Rapporteur : Mr GUILLOU Dominique)

15 – ASSAINISSEMENT : DUREE D’AMORTISSEMENT (Rapporteur : Mr Le Maire)

16 – ECHANGE DE TERRAIN A CELAN : (Rapporteur : Micheline FURIC)

17 – DENOMINATION DE CHEMIN RURAL : (Rapporteur : Mr le Maire)

18 – NUMEROTATION DES RUES ET LIEUX-DITS : (Rapporteur : Mr le Maire)

19 – LOTISSEMENT DE KERLEUN : Marché des V.R.D.

20 – APPLICATION DU DISPOSITIF DU PLAN DE RELANCE DE L’ECONOMIE RELATIF AU FCTVA .

CR du Conseil Municipal du 5 mars 2009

1 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 19 DECEMBRE 2008

2 – TRAVAUX DE VOIRIE : PROGRAMME 2009

CR du Conseil Municipal du 24 octobre 2008

CR du Conseil Municipal du 23 juillet 2008

1 – APPROBATION DES  COMPTES  RENDUS DU CONSEIL  MUNICIPAL DU  13 JUIN 2008 et du 27 JUIN 2008

2 – ASSAINISSEMENT : CONTRAT D’AFFERMAGE ET CHOIX DU DELEGATAIRE

3- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE

4- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

5- Communauté de Communes de Concarneau Cornouaille : projet d’adhésion au groupement de commandes en vue de la numérisation des réseaux humides

6- Communauté de Communes de Concarneau Cornouaille : Participation de la 4C au financement de la numérisation des PLU

7- Tarif 2008 pour l’enlèvement des remorques

8- Indemintes de conseil allouées au receveur municipal

9- Contrat d’assurance groupe des risques statutaires.

10-Cession de terrain à Kergouric

11- Services techniques : autorisation de Mr le Maire de signer la demande de permis de construire

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2008

1 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2008

2 – SUBVENTIONS 2008

3 – COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

4 – CESSION DE TERRAIN : IMPASSE DE STER VRAZ

5 – CESSION DE TERRAIN à ROUZ TREMORVEZEN

6 – OFFICE DU TOURISME : CONSTITUTION DU COMITE DE DIRECTION

7 – MODIFICATION DES TARIFS DE MOUILLAGES

8 – NATURA 2000 EN MER

9 – ELABORATION DE LA LISTE DES JURES POUR 2009

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008

1 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2008

2 – CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DERMINATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS POUR CHACUN

3 – DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES

4 - DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CONCARNEAU CORNOUAILLE

5 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT EAU ET ELECTRICITE DE PONT-AVEN – NEVEZ – TREGUNC

6 -DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DE VOIRIE DE ROSPORDEN

7 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE D’INFORMATIQUE DU FINISTERE (SIMIF)

8 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL AVEN - STER GOZ

9 - DESIGNATION DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIAL

10 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

11 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC

12 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE REVISION DU PLU

13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L’ASSOCIATION IDES

14 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES IMPOTS

15 - DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES SIEGEANT AU COMITE DE DIRECTION DE L’OFFICE DU TOURISME

16 - DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION DE L’OFFICE DU TOURISME

17 - DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AYANT EN CHARGE LES QUESTIONS DE DEFENSE

18 - QUESTIONS DIVERSES