Mise à jour :
02/01/2012
La Mairie / Archives des conseils  
Archives des comptes rendus de conseils municipaux

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 30 SEPTEMBRE 2011

 

1 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2011

2 – AVIS SUITE AU PASSAGE DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CONCARNEAU CORNOUAILLE VERS LA COMMUNAUTE D’AGGLOMERATION

3 – INFORMATION : RAPPORT D’ACTIVITE 2010 DE LA 4C

4 – INFORMATION : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SPANC

5 – INFORMATION DU SYNDICAT DE PONT AVEN SUR L’EAU POTABLE

6 – INFORMATION : RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC D’ELIMINATION DES DECHETS

7 – PROPOSITION DE FERMETURE DE LA BARRIERE DE PORT-MANECH DU 1er MARS AU 31 OCTOBRE

8 – PROPOSITION DE RENOUVELLEMENT DES AUTORISATIONS D’OCCUPATION  TEMPORAIRE SUR POULDON ET POULGWIN TOUS LES 15 ANS

9 – PROPOSITION DE RENOUVELLEMENT DES BADGES SUR PORT-MANECH TOUS LES ANS

10 – DEMANDE DE CESSION DE TERRAIN SUR PORT-MANECH

11 – APPROBATION DU DEVIS DE « CARRE ARCHITECTURE » OU « V2M » POUR L’EXTENSION DE LA MAIRIE

12 – CONFIRMATION DU PRIX AU M² AU LOTISSEMENT COMMUNAL « LES PRES VERTS »

13 – DENOMINATION D’UN CHEMIN RURAL
14 -APPROBATION POUR LA CREATION D’UN EMPLOI FONCTIONNEL DE DIRECTEUR GENERAL DES SERVICES  SUR LA COMMUNE
15 - APPROBATION POUR L’OUVERTURE D’UN POSTE D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL DE 2EME CLASSE
16 -  APPROBATION POUR LA MISE EN PLACE D’UN TEMPS PARTIEL SUR LA COMMUNE
QUESTIONS DIVERSES

17 – ADMISSION EN NON VALEUR

18 - BUDGET COMMUNE : MODIFICATION BUDGETAIRE :

19 – SOLIDARITE PAILLE

CR du 30 novembre 2011

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 27 MAI 2011

 

1- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 1er avril 2011

2- Subventions 2011

3- Chapelle Ste-Barbe - dépose et restauration du retable central - : Demande de subvention

4- Demande de subvention pour acquisition de vidéo surveillance

5- Projet crèche : Autorisation pour Mr le Maire de signer la demande de permis de construire

6- Projet crèche -  maîtrise d’œuvre : Autorisation pour Mr le Maire de signer le marché

7- Dénomination du parking situé derrière la salle des fêtes

8- Liste des jurés 2012

9- Ecole maternelle : extension du jeu

10- Admission en non valeur

11- Assainissement - Extension du réseau de Port Manech : Avenant au marché

12- Assainissement : tarif 2011 – redevance camping

13- Compte rendu des délégations du Mairie de janvier 2011 à mai 2011

CR du 27 mai 2011
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 1er AVRIL 2011

1- Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 10 décembre 2011

2- Désignation d’un président de séance

3- Décision budgétaire : Approbation du Compte Administratif 2010 Budget général de la Commune

4- Décision budgétaire : Approbation du Compte Administratif 2010 budget Assainissement

5- Décision budgétaire : Approbation du Compte Administratif 2010 budget Ports

6- Décision budgétaire : Approbation du Compte Administratif 2010 budget lotissement « les près verts »

7- Décision budgétaire : Approbation du Compte Administratif 2010 budget lotissement de Kerleun

8- Décision budgétaire : Approbation des comptes de gestion 2010 : Budget principal Commune, Ports, Assainissement, Lotissement de Kerleun, Lotissement Les prés verts

9- Décision budgétaire : Affectation du résultat

10- Fiscalité 2011

11- Décision budgétaire : Approbation du budget primitif 2011 budget général de la commune

12- Décision budgétaire : Approbation du budget primitif 2011 budget assainissement

13- Décision budgétaire : Approbation du budget primitif 2011 budget des ports

14- Décision budgétaire : Approbation du budget primitif 2011 budget du lotissement les prés verts

15- Décision budgétaire : Dissolution du budget du lotissement de Kerleun

16- Décision budgétaire : Budget primitif 2011 de l’office de tourisme

17- Décision budgétaire : Admission en non valeur

18- Décision budgétaire : taxe de séjour 2011 : modification de la délibération du 10 décembre 2010

19- Intercommunalité : Communauté des communes de Concarneau Cornouaille : modification des statuts

20- Gestion du domaine public : demande d’autorisation d’occupation temporaire au Pouldon

21- Gestion du domaine public : Cession de terrain à Feunteun Vihan : complément de délibération

22- Gestion du domaine public : Demande de transfert de gestion pour la maison du vivier

23- Actes relatifs au droit d’occupation de l’utilisation des sols :décision PLU : saisine de la commission départementale de la nature des paysages et des sites

24- Subvention : Aménagement des réseaux de Kercanic et descente de Port Manech

25- Marché public : Aménagement du bourg : «3ème tranche »

26- Décision d’ester en justice : Affaire LECONTE /AMRAM

27- Personnel communal : modification du tableau des effectifs

CR du 1er avril 2011
Conseil Municipal 26 mars 2010
Conseil Municipal 21 mai 2010
Conseil Municipal 17 septembre 2010
Conseil Municipal 10 décembre 2010
Conseil Municipal 5 mars 2009
Conseil Municipal 27 mars 2009
Conseil Municipal 15 mai 2009
Conseil Municipal 3 juillet 2009
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