CR du Conseil Municipal du 23 juillet 2008

1 – APPROBATION DES  COMPTES  RENDUS DU CONSEIL  MUNICIPAL DU  13 JUIN 2008 et du 27 JUIN 2008

2 – ASSAINISSEMENT : CONTRAT D’AFFERMAGE ET CHOIX DU DELEGATAIRE

3- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE DE L’EAU POTABLE

4- RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF

5- Communauté de Communes de Concarneau Cornouaille : projet d’adhésion au groupement de commandes en vue de la numérisation des réseaux humides

6- Communauté de Communes de Concarneau Cornouaille : Participation de la 4C au financement de la numérisation des PLU

7- Tarif 2008 pour l’enlèvement des remorques

8- Indemintes de conseil allouées au receveur municipal

9- Contrat d’assurance groupe des risques statutaires.

10-Cession de terrain à Kergouric

11- Services techniques : autorisation de Mr le Maire de signer la demande de permis de construire

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 28 MARS 2008

1 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 22 MARS 2008

2 – CREATION DES COMMISSIONS COMMUNALES ET DERMINATION DU NOMBRE DE CONSEILLERS POUR CHACUN

3 – DESIGNATION DES MEMBRES DES COMMISSIONS COMMUNALES

4 - DESIGNATION DES DELEGUES A LA COMMUNAUTE DE COMMUNES CONCARNEAU CORNOUAILLE

5 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT EAU ET ELECTRICITE DE PONT-AVEN – NEVEZ – TREGUNC

6 -DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT DE VOIRIE DE ROSPORDEN

7 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL MIXTE D’INFORMATIQUE DU FINISTERE (SIMIF)

8 - DESIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT INTERCOMMUNAL AVEN - STER GOZ

9 - DESIGNATION DES MEMBRES DU CENTRE COMMUNAL D’ACTION SOCIAL

10 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

11 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE DELEGATION DU SERVICE PUBLIC

12 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE REVISION DU PLU

13 - DESIGNATION DES REPRESENTANTS A L’ASSOCIATION IDES

14 - DESIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DES IMPOTS

15 - DETERMINATION DU NOMBRE DES MEMBRES SIEGEANT AU COMITE DE DIRECTION DE L’OFFICE DU TOURISME

16 - DESIGNATION DES MEMBRES DU COMITE DE DIRECTION DE L’OFFICE DU TOURISME

17 - DESIGNATION D’UN MEMBRE DU CONSEIL MUNICIPAL AYANT EN CHARGE LES QUESTIONS DE DEFENSE

18 - QUESTIONS DIVERSES

COMPTE RENDU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 JUIN 2008

1 – APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 14 AVRIL 2008

2 – SUBVENTIONS 2008

3 – COMMISSION D’APPEL D’OFFRE

4 – CESSION DE TERRAIN : IMPASSE DE STER VRAZ

5 – CESSION DE TERRAIN à ROUZ TREMORVEZEN

6 – OFFICE DU TOURISME : CONSTITUTION DU COMITE DE DIRECTION

7 – MODIFICATION DES TARIFS DE MOUILLAGES

8 – NATURA 2000 EN MER

9 – ELABORATION DE LA LISTE DES JURES POUR 2009

APPROBATION DU COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 12 OCTOBRE 2007

 RECTIFICATION DE LA DELIBERATION DU 12 OCTOBRE 2007

TARIFS COMMUNE 2008

TARIFS ASSAINISSEMENT 2008

TARIFS PORTS – MOUILLAGES 2008

DOTATION GLOBALE D’EQUIPEMENT 2008

STATION D’EPURATION : AFFERMAGE

OFFICE DU TOURISME : AVENANT AUX MARCHES

OFFICE DU TOURISME : BUDGET PRIMITIF 2008

BUDGET DE LA COMMUNE : MODIFICATION BUDGETAIRE

CESSION DE TERRAIN

REGULARISATION : CESSION DE TERRAIN

PERSONNEL COMMUNAL : MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS

MARCHE PUBLIC DE TRANSPORT SCOLAIRE : AVENANT

QUESTIONS DIVERSES

Communauté de Commune de Concarneau Cornouaille : Modification des statuts

BUDGET ASSAINISSEMENT : MODIFICATION BUDGETAIRE

BUDGET DES PORTS ET MOUILLAGES : MODIFICATION BUDGETAIRE

Dénomination d’un chemin

Conseil municipal du 4 juillet 2007
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 mai 2007 - P.L.U : PADD (Projet d’aménagement et de développement durable) - Assainissement : choix du mode d’exploitation de la station d’épuration - Rapport annuel surle prix et la qualité du service de l’eau potable - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’assainissement collectif - Compte administratif 2006 de l’Office du Tourisme - Communauté de Communes de Concarneau Cornouaille : Adhésion à Mégalis - Assainissement : avenant au marché pour les prescriptions particulières au titre de la loi sur l’eau - Office du Tourisme : Avenants aux travaux - Budget de la Commune : Modification budgétaire - Elaboration de la liste des jurés pour 2007 - Questions Diverses